Autorité Monnet
Autorité Jean Monnet | ||||||||
Type d’organe | Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l’acier | |||||||
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Présidence | Jean Monnet | |||||||
Vice-présidences | Franz Etzel (1er) Albert Coppé (2d) | |||||||
Début | ||||||||
Fin | ||||||||
Durée | 2 ans, 304 jours | |||||||
Chronologie | ||||||||
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L’autorité Jean Monnet est la première haute autorité de la Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA), en fonction entre le et le .
Présidé par le Français Jean Monnet, ce premier organe exécutif d’une institution européenne est composé de neuf membres issus des six pays signataires du traité de Paris, théoriquement désignés pour un mandat de 6 ans. L’autorité Mayer lui succède au printemps 1955.
Historique
Selon les termes du traité de Paris d’, la Communauté européenne du charbon et de l’acier est gérée institutionnellement par un binôme d’organismes collégiaux : l’un supranational, la Haute Autorité, a la vocation de mettre en place des décisions dans l’intérêt de tous les pays signataires ; l’autre, le Conseil des ministres, reflète la position de chacun des six États membres[1]. Une troisième institution, l’Assemblée commune, sans réels pouvoirs législatifs ni budgétaires, est composée de représentants désignés par les députés des parlements nationaux. Certes, celle-ci peut prononcer une motion de censure à la majorité des deux tiers sur le rapport général annuel de la Haute Autorité, mais, elle n’a pas de contrôle sur le Conseil des ministres[2]. Dernier élément du « carré institutionnel » (Jacques Delors)[1], la Cour de justice, composée de 7 juges indépendants, contrôle les décisions de la Haute Autorité[3].
À la suite d’un compromis, il est décidé que la Haute Autorité admette un membre par pays, un membre supplémentaire pour la France et l’Allemagne de l’Ouest, et un neuvième élu par les huit autres, pour un mandat de six ans[4]. Celle-ci siège provisoirement au château de Beggen, à Luxembourg, puis à l’hôtel du Grand-Chef, à Mondorf-les-Bains ; toujours au Luxembourg, les services de la Haute Autorité finissent par s’installer dans l’ancienne direction des chemins de fer, place de Metz, à Luxembourg[5].
La séance d’installation de la première haute autorité, dite « autorité Monnet », du nom de son président, Jean Monnet, a lieu le [6]. En , après l’échec de la Communauté européenne de défense (CED), Jean Monnet annonce sa volonté de ne pas renouveler son mandat[7]. Il quitte ses fonctions le , et René Mayer, un autre Français, est nommé à la tête de la nouvelle haute autorité[8].
Composition
Dès la première réunion, le , les postes de vice-présidents sont attribués à deux membres de la haute autorité : le premier revient à l’Ouest-Allemand Franz Etzel et le second au Belge Albert Coppé[9]. Bien que le président soit à la tête de ce « collège des Neuf », protocolairement, le doyen d’âge a la préséance sur les autres membres dans les cérémonies officielles ou dans les réunions diplomatiques[6].
À partir du , l’autorité Monnet fonctionne au travers de six groupes de travail permanents, qui agrègent une à plusieurs divisions de la Haute Autorité, voire aucune suivant les cas. Au sein de chaque groupe, trois membres de l’organe exécutif sont désignés comme simples responsables tandis qu’un autre le préside[10]. Ce mode de fonctionnement est entériné par un règlement général, près d’un an plus tard, le [11].
Image | Nom | Fonction | Responsabilité dans d’autres groupes de travail | Parti | Pays | |
---|---|---|---|---|---|---|
![]() | Jean Monnet | Indépendant | France | |||
![]() | Franz Etzel |
|
| Union chrétienne-démocrate d’Allemagne | Allemagne de l’Ouest | |
![]() | Albert Coppé |
|
| Parti populaire chrétien | Belgique | |
![]() | Paul Finet |
| Indépendant | Belgique | ||
![]() | Dirk Spierenburg |
|
| Indépendant | Pays-Bas | |
![]() | Léon Daum |
|
| Indépendant | France | |
![]() | Enzo Giacchero |
| Démocratie chrétienne | Italie | ||
![]() | Albert Wehrer |
| Indépendant | Luxembourg | ||
![]() | Heinz Potthoff |
| Parti social-démocrate d’Allemagne | Allemagne de l’Ouest |
Sources
Références
- ↑ a et b Mioche 2004, p. 15.
- ↑ Spierenburg et Poidevin 1993, p. 79-80.
- ↑ Spierenburg et Poidevin 1993, p. 81-82.
- ↑ Spierenburg et Poidevin 1993, p. 30.
- ↑ Spierenburg et Poidevin 1993, p. 75.
- ↑ a et b Spierenburg et Poidevin 1993, p. 74.
- ↑ Spierenburg et Poidevin 1993, p. 309.
- ↑ Spierenburg et Poidevin 1993, p. 321.
- ↑ Gillingham 2004, p. 313.
- ↑ a et b Spierenburg et Poidevin 1993, p. 95.
- ↑ Spierenburg et Poidevin 1993, p. 97.
Bibliographie
- (it) Alessandro Isoni, L’Alta Autorità del carbone e dell’acciaio : Alle origini di una istituzione pubblica, Lecce, Argo, coll. « Quaderni » (no 6), , 407 p. (ISBN 978-88-8234-375-0)
- Philippe Mioche, Les Cinquante Années de l’Europe du charbon et de l’acier : 1952-2002, Luxembourg, Commission européenne, , 127 p. (ISBN 978-92-894-8259-2, lire en ligne [PDF])
- (en) John R. Gillingham, Coal, Steel, and the Rebirth of Europe (1945-1955) : The Germans and French from Ruhr conflict to Economic Community, Cambridge, Cambridge University Press, , 416 p. (ISBN 978-0-521-40059-6)
- Mauve Carbonell, Des hommes à l’origine de l’Europe : Biographies des membres de la Haute Autorité de la CECA, Aix-en-Provence, Publications de l’université de Provence, coll. « Le Temps de l’histoire », , 283 p. (ISBN 978-2-85399-711-9)
- Yves Conrad (préf. Albert Coppé), Jean Monnet et les débuts de la fonction publique européenne : La Haute Autorité de la CECA (1952-1953), Louvain-la-Neuve, CIACO, coll. « Histoire de la construction européenne », , 159 p. (ISBN 978-2-87085-179-1)
- Dirk Spierenburg et Raymond Poidevin, Histoire de la Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l’acier : Une expérience supranationale, Bruxelles, Bruylant, , 909 p. (ISBN 978-2-8027-0830-8, lire en ligne)
Compléments
Articles connexes
- Histoire des Communautés européennes (1958–1972)
- Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l’acier
- Histoire de la construction européenne
Lien externe
- [vidéo] Histoire d’un traité, , sur le site de l’INA
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Notes 1 CEE et Euratom ne sont créées qu'en 1958. 2 Chaque structure reste indépendantes, seuls les exécutifs sont communs à la suite du traité de Bruxelles. 3 La dissolution de la CEE est actée en 1993, celle de la CECA est opérée en 2002. La Communauté européenne (CE) est créée en 1993. |
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